cocagnac.saint-julia.com

Ceci est une ancienne révision du document !

Actualités - Le village - Documents - Associations - Consultations - Municipalité

Delibérations 2026

date du conseil	N° délibération	documents
20 mars 2026	PV	Conseil municipal (aucun document)
	2026/1	Election du maire
	2026/2	Determination du nombre d'adjoints
	2026/3	Election des adjoints du maire
	2026/4	Délibération fixant les indemnités de fonction des élus
31 mars 2026	PV	Conseil municipal (aucun document)
	2026/5	Délégations consenties au mairie par le conseil municipal
	2026/6	Nomination des délégués auprès de Haute Garonne Environement
	2026/7	Nomination des délégués auprès SDEHG
	2026/8	Nomination des délégués auprès SMEA RESEAU 31
	2026/9	Nomination du correspondant Défense
	2026/10	Nomination du correspondant Sécurité
	2026/11	Délégués auprès du centre communal d'action sociale
	2026/12	Délégués auprès du SIVOM des 5 Clochers
	2026/13	Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
28 avril 2026	PV	Conseil municipal (aucun document)
	2026/15	Approbation du CFU Lotissement
	2026/16	Approbation du CFU Communal
	2026/17	Affectation du résultat 2025
	2026/18	Vote des taux TBF, TFNB, TH, CFE 2026
	2026/19	Choix de l'entreprise pour réfection des toitures et panne sablière de la salle des fêtes (aucun document)
?	2026/20	Délibération vote du budget primitif 2026
02 juin 2026	PV	Conseil municipal (aucun document)

date du conseil	N° délibération	documents
20/03/2026	PV	Conseil municipal
	2026/1	Election du maire
	2026/2	Determination du nombre d'adjoints
	2026/3	Election des adjoints du maire
	2026/4	Délibération fixant les indemnités de fonction des élus
31/03/2026	PV	DOCUMENT à AJOUTER - Conseil à refaire (absence de compte rendu)
	2026/5	Délégations consenties au mairie par le conseil municipal
	2026/6	Nomination des délégués auprès de Haute Garonne Environement
	2026/7	Nomination des délégués auprès SDEHG
	2026/8	Nomination des délégués auprès SMEA RESEAU 31
	2026/9	Nomination du correspondant Défense
	2026/10	Nomination du correspondant Sécurité
	2026/11	Délégués auprès du centre communal d'action sociale
	2026/12	Délégués auprès du SIVOM des 5 Clochers
	2026/13	Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
28/04/2026	PV	DOCUMENT à AJOUTER - Conseil à refaire (absence de compte rendu)
	2026/15	Approbation du CFU Lotissement
	2026/16	Approbation du CFU Communal
	2026/17	Affectation du résultat 2025
	2026/18	Vote des taux TBF, TFNB, TH, CFE 2026
	2026/19	DOCUMENT à AJOUTER - Choix de l'entreprise pour réfection des toitures et panne sablière de la salle des fêtes
?	2026/20	Délibération vote du budget primitif 2026
02/06/2026	PV	Conseil municipal
05/06/2026	PV	Conseil municipal